Redécouvrez les délibérations du Département

Salle des délibérations du Département, Château des Ducs de Savoie.

Un chantier de collecte colossal auprès du secrétariat général du Département

De mars à novembre 2024, un travail de collecte des archives a été réalisé avec l’aide d’une étudiante stagiaire en Master 2 Archives à Lyon et les agents du service du secrétariat général du Département. Celui-ci est chargé de l’organisation de l’assemblée départementale et de la commission permanente ainsi que de l’accompagnement des élus. Des délibérations et des dossiers de séances ont été versés pour les années 1940 à 2018.

Classement par les archivistes : un travail de fourmi

Afin de mettre à disposition des inventaires plus complets, les archivistes ont repris le classement des archives de la commission permanente déjà conservées aux Archives départementales de la Savoie. Ces archives, initialement classées dans la série N, ont été reconditionnées en boîtes d’archives neutres. Les descriptions ont été précisées. Certains dossiers ont été reclassés et recotés en archives contemporaines (2232W), pour les documents produits à compter de 1940 afin de respecter le découpage des périodes historiques des Archives départementales.

50 mètres linéaires de dossiers accessibles

L’ensemble des archives classées représentent 8 mètres linéaires d’archives modernes (1871-1940) et un peu plus de 38 mètres linéaires d’archives contemporaines (1940-2018). Elles sont consultables en salle de lecture des Archives départementales de la Savoie.

Assemblée départementale

• 2231W : délibérations et annexes (1989-2018) soit 8,16 ml. : voir l’inventaire pdf.
• 2245W : dossiers d’organisation des séances (1971-2018) soit 10 ml. : l’inventaire sera bientôt disponible.

Commission départementale puis bureau puis commission permanente

• 2N : dossiers de séances et procès-verbaux de délibérations (1871-1947) soit 8 ml. : voir l’inventaire pdf.
• 2232W : délibérations et annexes, procès-verbaux de délibérations (1940-2018) soit 19 ml. : voir l’inventaire pdf.

À venir : un projet de numérisation

Depuis mai 2018, les délibérations sont nativement numériques et sauvegardées dans le système d’archivage électronique du Département. Cependant, elles ne sont pas encore accessibles au public sur le site internet des Archives.

Les délibérations prises depuis du 1^er janvier 2022 sont quant à elles mises en ligne sur le site internet du département.

La numérisation des délibérations conservées aux Archives sous format papier est à l’étude, afin d’en assurer la diffusion sur les sites internet du Département.

Rapport du préfet extrait d’un dossier de séance de la commission départementale du 21 juillet 1904, 2N 18