Archives
de la Savoie

Cadastre

Le cadastre est un ensemble de documents fiscaux (registres, plans) représentant un territoire donné et recensant les différents propriétaires.
Son objectif est avant tout fiscal pour connaître : les contribuables, la valeur financière et la surface des parcelles représentées.

Fonds

Les représentations géographiques du territoire savoyards sont riches et nombreuses :

la mappe dite mappe sarde (1728-1738) est en Europe le plus ancien cadastre cartographié à l’échelle d’une province. Elle est réalisée par l’administration du royaume Piemont-Sardaigne.

le cadastre napoléonien (1808-1812) est institué par la loi du 19 septembre 1807. Le cadastre napoléonien divise le territoire communal en sections. Les sections comportent une ou plusieurs feuilles. Elles sont constituées de parcelles, chacune appartenant à un propriétaire et portant sur une même culture ou bâtiment. Le cadastre napoléonien ne concerne en Savoie que trois cantons : L’Hôpital et Conflans réalisé entre 1808 et 1812, Saint-Pierre-d’Albigny réalisé entre 1809 et 1811 et Aiguebelle réalisé entre 1809 et 1812. Pour les autres communes, seuls des tableaux, des expertises et des minutes ont été rédigés.

le cadastre dit français (1862-1970) : entre 1815 et 1860, les anciennes mappes sardes redeviennent la référence cadastrale dans la majorité des communes de Savoie. A partir de 1861, suite à l’Annexion du duché à la France, débute la confection de nouvelles matrices et de nouveaux plans par sections, conformes au modèle français.
Entre les années 1930 et 1970, la rénovation cadastrale entraine des mises à jour voire des révisions plus importantes des plans et des registres. Cette révision débouche sur la confection d’un cadastre rénové.
Enfin à partir de 1974, un nouvel arpentage aboutit à la création d’un nouveau plan cadastral qui intègre de vastes opérations de remembrement effectuées dès les années 1950. C’est le cadastre remembré.

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