Justices de paix et de mandement : de nouveaux fonds disponibles

Rapport d'expertise judiciaire portant sur les causes d'avaries d'un wagon-réservoir de vin rouge, justice de paix de Montmélian, 12 octobre 1926 [4U21 36].

Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie.

Les justices de paix et les justices de mandement sont le premier échelon de la justice au niveau local. Elles existent de 1793 à 1958 dans le ressort du canton.

Nouvelle étape en avril 2024 : 13 fonds d'archives supplémentaires et leurs inventaires sont mis à disposition.

Découvrez l'histoire des cantons de Le Pont-de-Beauvoisin, Les Échelles, Les Marches, Modane et Montmélian représentant près de 42 mètres linéaires de documents.

Au total, 66 fonds et leurs inventaires sont consultables en salle de lecture soit 284 mètres linéaires de documents !

Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine d'or pour toute personne intéressée par l'histoire locale.

Gardez l'œil ouvert, de nouveaux fonds seront prochainement disponibles !