Sommier des procès-verbaux de délits, 1961-2001 (2240W 8).

Histoire

Auparavant connue sous le nom d'Administration des Eaux et Forêts, l'Office national des forêts (ONF) est créée en 1966. Cet établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) est placé sous la tutelle de l'État (ministère de l'Agriculture et ministère de l'Écologie et du développement durable).

Ses missions sont de plusieurs ordres : produire du bois, préserver l'environnement et prévenir les risques naturels. Pour ce faire, elle est organisée en plusieurs unités territoriales, parmi lesquelles figure celle de Modane dont les archives ont été versées en 2021. Ces dernières ont été classées en 2024 dans le cadre du projet Pitem Risk qui associe les régions frontalières entre la France et l’Italie afin de prévoir et gérer les risques naturels.

Contenu du fonds

   Registre de révision d’aménagement de la forêt de Belle-Plinier, 1994-2013 (2240W 83).

Il est composé de 103 articles pour une importance matérielle de 2,5 mètres linéaires.

Son intérêt réside dans les bilans d'activité, cartes, calepins d’aménagement, registres de révision, livrets journaliers, rapports sur la pollution fluorée ainsi que sur les coupes de bois.