Quand les archives racontent 165 ans de justice de proximité
Les Archives départementales de la Savoie vous proposent une journée d'étude pour faire connaître l'histoire et l'évolution des justices de paix et de mandement
(1793-1958).
Procès-verbal de bornage, justice de paix de Moûtiers, 8 octobre 1899 [4U22 98].
Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie. Le classement de ces fonds s'achève en 2026.
À cette occasion, les Archives départementales souhaitent présenter au public les fonds récemment classés et échanger avec les chercheurs de l'Université de Savoie sur leur apport pour l’étude de l'histoire locale. Un éclairage comparatif sera également proposé par des historiens de l’Université Côte d’Azur et de l’Université du Piémont Oriental d’Alexandrie afin de montrer l’évolution de cette justice de proximité dans le comté de Nice et dans le Piémont.
Au‑delà de relancer la recherche sur une thématique encore peu explorée, ces fonds constituent une véritable ressource pour quiconque s’intéresse à l’histoire locale. Ils offrent un accès privilégié à des documents emblématiques tels que les jugements civils et de simple police, les procès‑verbaux de bornage, les délibérations des conseils de famille ou encore les déclarations de bétail.
Les interventions programmées sont les suivantes :
| 9h30-10h00 | Les justices de paix et de mandement de Savoie à travers l’œil d’une archiviste (1792-1958). Camille Gautron, archiviste en charge des fonds modernes et notariés. |
| 10h15-10h45 | Les archives des justices de mandement et de paix, une source d'histoire. Sylvain Milbach, maître de conférences en histoire contemporaine à l'Université Savoie Mont Blanc. |
| 11h00-11h30 | Le juge de mandement : un personnage central de la société savoyarde du XIXe siècle. Leila Nemma, étudiante en histoire. |
| 14h00-14h30 | Incidence de la succession des régimes politiques sur l'évolution de la législation et la formation juridique des magistrats concernés (1792-1958). Bruno Berthier, maître de conférences en histoire du droit et des institutions à l'Université Savoie Mont Blanc |
| 14h45-15h15 | Le contentieux civil devant les justices de paix : les exemples de Beaufort et de Saint-Genix (1792-1815 ; 1860-1958). Manon Sereni, docteur en Histoire du droit, enseignante-chercheuse contractuelle à l'Université Savoie Mont Blanc. |
| 15h30-16h00 | La réforme de la justice de proximité de 1822 et ses implications processuelles (1822-1870). Francesco Aimerito, professeur d’histoire du droit à l’Université du Piémont Oriental d’Alessandria. |
| 16h15-16h45 | Du comté de Nice aux départements des Alpes-Maritimes : l’évolution des différentes institutions judiciaires de première instance de 1793 à 1958. Stéphanie Maccagnan, professeur d’histoire du droit à l'Université Côte d’Azur. |
Mardi 9 juin 2026 aux Archives départementales de la Savoie
244 quai de la Rize - Chambéry
9h00 - 17h00
Gratuit - Sans réservation
