Justices de paix et de mandement de Saint-Jean-de-Maurienne

Accident de circulation : extrait d’un procès-verbal de contravention, justice de paix de Saint-Jean-de-Maurienne, 1954 [4U25 79].

De nouveaux fonds disponibles

Les justices de paix et les justices de mandement sont le premier échelon de la justice au niveau local. Elles existent de 1793 à 1958 dans le ressort du canton.

Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine d'or pour toute personne amatrice d'histoire locale.

Découvrez les inventaires de 5 fonds nouvellement classés, soit plus de 11 mètres linéaires de documents accessibles en salle de lecture :

Des justices de proximité à l’honneur en 2026

Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie. Le classement de ces fonds va s’achever en 2026.

À cette occasion, les Archives départementales de la Savoie mettront à l’honneur les justices de paix et de mandement pendant l’année 2026 :

Accident de circulation : extrait d’un procès-verbal de contravention, justice de paix de Saint-Jean-de-Maurienne, 1954 [4U25 79].