Archives
de la Savoie

Mentions légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel de la direction des archives, du patrimoine et des musées du Département  de la Savoie.

Département de Savoie
Hôtel du Département
Château des Ducs de Savoie
CS 31802
73018 CHAMBERY Cedex
Tél : + 33 (0)4 79 96 73 73
Plus d’informations : www.savoie.fr

Directeur de la publication :  Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, remplissez les formulaires de contact.

Graphisme et Design

La Haute Société
16 bis Rue Irvoy,
38000 Grenoble 
http://www.lahautesociete.com

 

Intégration de la solution CMS Jalios

Business & Decision Eolas
29, rue Servan
38000 GRENOBLE
FRANCE
Tél. : + 33 (0)4 76 44 50 50 - Fax : + 33 (0)4 76 44 00 41
Plus d’informations : www.businessdecision-eolas.com

Hébergement du site

OXYD
51, rue Le Peletier
75009 PARIS
FRANCE
Tél : + 33 (0)1 71 250 350
Plus d'informations : www.oxyd.fr

 

Hébergement des images & visualiseur

ARCHIMAINE
162, avenue des Français libres
BP 80205
53000 LAVAL
FRANCE
Tél : + 33 (0)2 43 64 17 10 - Fax : + 33 (0)2 43 64 19 97
Plus d'informations : www.archimaine.fr

 

Hébergement des données archivistiques & portail de recherche

NAONED System
1 ter, avenue de la Vertonne
44120 Vertou
Tél : + 33 (0)2 85 52 17 21
contact@naoned-systemes.fr
Plus d'informations : www.naoned-systemes.fr

 

Hébergement des données bibliographiques

PMB Services
ZI de Mont sur Loir
BP 10 023
72500 CHATEAU DU LOIR
FRANCE
Tél :  + 33 (0)2 43 440 660
Fax : + 33 (0)2 43 444 132
pmb@sigb.net  
Plus d'informations : www.sigb.net

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Au titre de l'article 40 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement auprès de la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées par courrier ou par mail à cdp@savoie.fr

Limitation de la responsabilité

 

  • Le Département de la Savoie ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte.
  • Le Département de la Savoie ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.
  • Le Département de la Savoie ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si le Département de la Savoie a pu être informé de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.

Compte lecteur sur archives en ligne


Ce compte vous est strictement personnel, personne d’autre ne peut voir vos recherches. Nous ne communiquerons vos coordonnées à aucun tiers et nous ne les utiliserons pas pour vous contacter, nous ne consulterons pas le contenu de votre compte.

Ce service gratuit et facultatif est uniquement destiné à faciliter votre travail. Nous ne garantissons pas la pérennité des informations que vous sélectionnez, nous nous réservons le droit de ne pas conserver les données les plus anciennes ou les comptes qui cumuleraient un nombre abusif de recherches (plusieurs milliers). La responsabilité de la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées ou du Département de la Savoie ne peut en aucun cas être engagée sur le bon fonctionnement de ce service.

Pour garder une trace pérenne de vos recherches, archivez-les sur votre propre ordinateur.

Droit d'auteur - Copyright

 

  • L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
  • La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Département de la Savoie.
  • La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
    • gratuité de la diffusion,
    • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
      citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : « ce document provient du site Internet de Départemental de la Savoie : patrimoines.savoie.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L'adresse Internet du site du Départemental de la Savoie doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez contacter : cdp@savoie.fr

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Crédits photographiques

Les crédits sont indiqués dans les pages concernées. Lorsqu’aucune mention n’apparait, le crédit est : Département de la Savoie 

Dossiers divers

Tous les documents de ce site : tous droits de reproduction réservés.
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.

Textes

Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmestre. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

Anti-virus

Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc …) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un logiciel.
Le conseil départemental de la Savoie ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier.
Nous vous conseillons de télécharger un Anti-Virus avant tout téléchargement.

Liens hypertextes

Le site de la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées du Département de la Savoie est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyens de liens hypertextes, La Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées ne saurait être tenue pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.
Toute personne désireuse d'effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d'en demander l'autorisation au webmestre.
Aucun mirroring du site c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL n'est autorisée.

En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre site, le Département de la Savoie et la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées vous souhaitent une bonne navigation.


Infos pratiques des archives départementales

Archives départementales de la Savoie
244, quai de la Rize
73000 Chambéry

Ouverture des archives départementales

Du mardi au vendredi de 9h à 17h.
Consultation des documents de 9h à 17h.
Accueil et aide à la recherche de 9h à 12h et de 14h à 16h30.

L'accueil téléphonique est désormais assuré du mardi au vendredi de 14h00 à 16h30. Tél. : 04 79 70 87 70

Fermeture hebdomadaire le lundi.
Fermeture annuelle la seconde quinzaine de décembre.

Pour en savoir plus sur les modalités pratiques d'accès et de consultation

Partenaires des archives départementales