Archives
de la Savoie
Bourg-Saint-Maurice, Bozel, Moûtiers : de nouvelles minutes de notaires consultables
Des minutes notariales du début du XXème siècle ont été versées par deux études de Bourg-Saint-Maurice et Moûtiers. Elles sont désormais classées et accessibles au public.
Collecter auprès des études notariales
En octobre 2023, les Archives départementales de la Savoie ont collecté des minutes et répertoires notariaux auprès de deux études notariales de Tarentaise. L’étude Altitude Notaires à Bourg-Saint-Maurice a versé les minutes de trois de ces prédécesseurs, soit 5,50 mètres linéaires d’archives. L’étude Alpine 3V Notaires à Moûtiers a versé plus de 10 mètres linéaires de minutes et répertoires de dix notaires de Bozel et Moûtiers.
À noter, les minutes et répertoires notariaux sont des archives publiques (art. L211-4 du Code du Patrimoine), que les notaires sont tenus de verser aux Archives départementales après un délai de 75 ans. Les dossiers de client et la comptabilité constituent les archives privées du notaire.
Classer pour rendre accessible
L’archiviste a entrepris le classement de ces minutes au début de l’année 2024. Pour chaque notaire, les nouvelles minutes entrées et les minutes déjà présentes aux Archives départementales ont été décrites, classées et inventoriées. Elles ont également été dépoussiérées et conditionnées en boîtes et chemises en matériaux neutres. La biographie de chaque notaire a été rédigée.
Au total, 13 minutiers de notaires, représentant 24 mètres linéaires, ont été traités et sont désormais accessibles au public.
Des notaires de Bourg-Saint-Maurice, Bozel et Moûtiers
Ces archives notariales du début du XXème siècle sont une ressource précieuse pour les recherches administratives, historiques et généalogiques.
Tableau des minutiers de notaires classés
Études de Bozel
| Étude n°1 | Étude n°2 |
| Maître Camille Rullier (1890-1904) | Maître Gustave-Léon Granier (1892-1925) |
| Étude supprimée. |
Études de Bozel
| Étude n°1 | Étude n°2 |
| Maître Pierre Marie Duraz (1845-1880) | Maître Jean Maurice Hyacinthe Garçon notaire à Bozel puis à Moûtiers (1871-1888) |
| puis Maître Victor Marie Ernest Garçon (1880-1897) | |
| Étude supprimée le 10 octobre 1922. | |
| Étude supprimée le 4 mars 1958. |
Étude de Moûtiers
| Maître Fortunat Perrier de la Bâthie (1861-1888) |
| puis Maître Charles Roussel (1931-1947) |
