Justices de paix et de mandement : les nouveautés de l’année 2026

Extrait d’un procès-verbal de bornage, justice de paix de Saint-Genix-sur-Guiers, 1906 [4U24 94].

Des justices de proximité…

Les justices de paix et les justices de mandement sont le premier échelon de la justice au niveau local. Elles existent de 1793 à 1958 dans le ressort du canton.

Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine d'or pour toute personne amatrice d'histoire locale.

… à l’honneur en 2026

Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie. Le classement de ces fonds va s’achever en 2026.

À cette occasion, les Archives départementales de la Savoie mettront à l’honneur les justices de paix et de mandement pendant l’année 2026 :

• Conférences lors de la journée internationale des archives (9 juin 2026)
• Lectures contées, expositions et visites guidées lors des journées européennes du patrimoine (19-20 septembre 2026)

De nouveaux fonds disponibles

Classées en 2025, les archives des justices de paix et de mandement des cantons de Saint-Genix-sur-Guiers, Sainte-Foy, Sainte-Hélène-du-Lac, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Michel-de-Maurienne et Saint-Pierre-d’Albigny sont disponibles. 13 fonds d'archives supplémentaires et leurs inventaires sont mis à disposition, représentant près de 46 mètres linéaires de documents.

De la Révolution française aux années 1950, partez à la découverte de la vie quotidienne de vos ancêtres !

• 2L38 Justice de paix de Saint-Genix (1793-1815)
• 8FS25 Justice de mandement de Saint-Genix (1796-1861)
• 4U24 Justice de paix de Saint-Genix-sur-Guiers (1860-1962)

• 8FS26 Justice de mandement de Sainte-Foy (1815-1817)

• 2L40 Justice de paix de Sainte-Hélène-du-Lac (1793-1802)

• 2L41 Justice de paix de Saint-Jean-de-Belleville (1793-1802)
• 8FS27 Justice de mandement de Saint-Jean-de-Belleville (1815-1818)

• 2L45 Justice de paix de Saint-Michel-de-Maurienne (1798-1811)
• 8FS29 Justice de mandement de Saint-Michel-de-Maurienne (1815-1860)
• 4U26 Justice de paix de Saint-Michel-de-Maurienne (1860-1959)

• 2L46 Justice de paix de Saint-Pierre-d’Albigny (1793-1811)
• 8FS30 Justice de mandement de Saint-Pierre-d’Albigny (1815-1860)
• 4U27 Justice de paix de Saint-Pierre-d’Albigny (1860-1959)

Au total, 93 fonds et leurs inventaires sont consultables en salle de lecture soit plus de 380 mètres linéaires de documents ! Les derniers fonds d’archives pour les cantons de Saint-Jean-de-Maurienne et Ugine seront classés en 2026.

Coup de projecteur sur les archives de Saint-Genix-sur-Guiers

Les fonds d’archives des justices de paix et de mandement de Saint-Genix-sur-Guiers sont parmi les plus volumineux et riches de la Savoie.

Le volume total des fonds représente plus de 30 mètres linéaires. Les typologies de documents sont très variées : de nombreuses pièces de procédures ont été conservées par les greffiers successifs. L’archiviste a ainsi travaillé durant toute une année pour trier, ordonner et inventorier les archives de ces juridictions.

Pour découvrir la vie de nos ancêtres, il est ainsi possible de consulter des déclarations de grossesses, des conseils de familles, ou bien des déclarations d'accidents du travail.

Déclaration de grossesse de Magdeleine Monfalcon, justice de mandement de Saint-Genix, 1826 [8FS25 138].