Notaires : de nouvelles minutes notariales classées

Minutes de Maître Jacques Lestanche notaire à Mercury, 1634 [6E 17884].

Des entrées exceptionnelles

En 2022 et 2023, de nombreuses minutes de notaires sont entrées de manière exceptionnelle aux Archives départementales de la Savoie. Les minutes et répertoires d’une étude notariale sont des archives publiques que les notaires sont tenus de verser aux Archives départementales après un délai de 75 ans. Mais les minutes des notaires les plus anciens connaissent une histoire plus complexe.

Au mois d’octobre 2022, une descendante d’une famille de notaires, Sylvie Jorioz, nous a confié 15 registres de notaires de Moûtiers, conservés dans la propriété familiale à Moûtiers.

Puis, en mai 2023, l’Académie de la Val d’Isère a permis le versement de près de 90 registres ou cahiers de minutes de notaires de la Tarentaise conservés dans ses locaux. Cette restitution vient compléter l’important dépôt de minutes notariales déjà effectué par l’Académie de la Val d’Isère en 1998.

Pour en savoir plus sur les travaux de l’Académie de la Val d’Isère, consulter leur site web : https://academiedelavaldisere.fr/

Classer et conditionner pour rendre accessible

Un chantier de classement a été entrepris pendant l’été 2023. Pour chaque notaire, les nouvelles minutes entrées et les minutes déjà présentes aux Archives départementales ont été décrites, classées et inventoriées. Elles ont également été dépoussiérées et conditionnées en boîtes et chemises en matériaux neutres. La biographie de chaque notaire a été rédigée.

Au total, 31 minutiers de notaires, représentant plus de 15 mètres linéaires, ont été traités. Mieux décrites et bien conditionnées en matériaux neutres, ces archives notariales sont déjà accessibles au public en salle de lecture !

31 minutiers de notaires de Tarentaise

Les minutiers qui ont été classés proviennent de notaires exerçant en Tarentaise, principalement à Moûtiers mais également à Aime, Aigueblanche, Bourg-Saint-Maurice, Champagny, Feissons-sous-Briançon, Peisey, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Martin-de-Belleville et Séez. Il y a également deux notaires en résidence à Mercury.

Il faut souligner la présence de minutes de plusieurs notaires ayant exercé au XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles, avant la création du tabellion, en 1697. Pour cette période, les minutes sont donc les seules traces des actes.

• 5 minutiers de notaires « inédits » :
  • Maître Pierre Farcy notaire à Moûtiers (1740-1743)
  • Maître Jacques Lestanche notaire à Mercury (1620-1661)
  • Maître François Serret notaire à Peisey (1642-1645)
  • Maître Beysson notaire à Séez (1644)
  • Maître François Richard notaire exerçant dans la région de Villargerel, Saint-Thomas de Cœur et Moûtiers (1556-1560)

• 26 minutiers de notaires déjà présents aux Archives départementales de la Savoie complétés par de nouvelles entrées :
  • Maître Louis Barral notaire à Moûtiers (1850-1857)
  • Maître Joseph Bérard notaire à Moûtiers (1851-1869)
  • Maître Jean Martin Brun notaire à Moûtiers (1840-1848)
  • Maître Cornuty notaire à Mercury (1649-1653)
  • Maître Crepin notaire Aime (1569)
  • Maître François-Nicolas Daviet notaire Moûtiers (1676-1707)
  • Maître Léonard Duplan notaire à Moûtiers (1698-1723)
  • Maître Jacques Duplan notaire à Moûtiers (1724-1770)
  • Maître Jean-Michel Excoffier notaire à Moûtiers (1749-1788)
  • Maître Auguste Gonthier notaire à Moûtiers (1855-1861)
  • Maître Marion Gudinel notaire à Moûtiers (1627-1657)
  • Maître Joseph Maximin Guichon notaire à Moûtiers (1793-1815)
  • Maître Augustin Jay notaire à Saint-Martin-de-Belleville (1661-1691)
  • Maître Claude Muraz notaire à Moûtiers (1766-1794)
  • Maître Joseph-Guérin Péronnier notaire à Bourg-Saint-Maurice puis à Aigueblanche (1853-1861)
  • Maître Pierre Joseph Petel notaire à Moûtiers (1734-1747)
  • Maître Maurice Peysey notaire à Moûtiers (1690-1699)
  • Maître Jean Claude Pomat notaire à Moûtiers (1659-1684)
  • Maître Germain Maurice Raffort notaire à Feissons-sous-Briançon puis à Aigueblanche (1840-1848)
  • Maître Jean Claude Reymond notaire à Saint-Martin-de-Belleville (1748-1781)
  • Maître Jean Pierre Reymond notaire à Saint-Jean-de-Belleville (1738-1761)
  • Maître Jean-Guérin Rullier notaire à Bourg-Saint-Maurice (1850-1890)
  • Maître Jean Baptiste Saugey notaire à Moûtiers (1715-1724)
  • Maître Jean Claude Serret notaire à Bourg-Saint-Maurice puis à Aime (1720-1759)
  • Maître Marie Joseph Ulliel notaire à Chamoux puis à Saint-Martin-de-Belleville (1840-1860)
  • Maître Maurice Vichard notaire à Champagny (1643-1684)

Pour découvrir ces minutiers de notaires, consulter le formulaire de recherché dédié « Notaires et archives notariales ».

Répertoire des minutes de Maître Jacques Lestanche notaire à Mercury, 1632 [6E 17883].