Les Savoyards devant le juge de paix !

Répertoire des actes judiciaires du mandement du Châtelard pour l’année 1839 [8FS17 81].

Les justices de paix et les justices de mandement sont le premier échelon de la justice au niveau local. Elles existent de 1793 à 1958 dans le ressort du canton.

Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie.

Au total, 53 justices de paix et de mandement ont été classées et sont consultables en salle de lecture. Du canton d'Aiguebelle à celui de Le Châtelard, en passant par Beaufort, Fontcouverte ou Chambéry, cela représente 241 mètres linéaires de documents !

Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine d'or pour toute personne amatrice d'histoire locale.

Le numéro 51 de La Rubrique des patrimoines consacre un article à cet important chantier de traitement.

Pour découvrir ces documents d'archives, consulter l'aide à la recherche.

Gardez l'œil ouvert, de nouvelles justices de paix et de mandement seront prochainement disponibles !

Registre des sentences civiles de la justice de mandement d'Albertville, 1846 [8FS5 68].